Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 9 juillet 1990:
Mme Hernando (Hélène, Simonne), épouse Achour, est nommée notaire associée, membre de la société Bruno Cizel, Gérard Thilly et Michel Dumas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Belley (Ain).
Le retrait de M. Dumas (Michel, José, Eugène), notaire associé, membre de la société Bruno Cizel, Gérard Thilly et Michel Dumas, notaires associés, est accepté.
La raison sociale de la société Bruno Cizel, Gérard Thilly et Michel Dumas, notaires associés, est ainsi modifiée: <>.
Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée) PDF - 58,8 MoMme Hernando (Hélène, Simonne), épouse Achour, est nommée notaire associée, membre de la société Bruno Cizel, Gérard Thilly et Michel Dumas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Belley (Ain).
Le retrait de M. Dumas (Michel, José, Eugène), notaire associé, membre de la société Bruno Cizel, Gérard Thilly et Michel Dumas, notaires associés, est accepté.
La raison sociale de la société Bruno Cizel, Gérard Thilly et Michel Dumas, notaires associés, est ainsi modifiée: <