Arrêtés du 19 juin 1998 portant nomination à des comités de bassin

Version initiale

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

    Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture

    Suppléants :

    M. Iriarte (Richard), en remplacement de M. Brunet (Pierre) ;

    M. Laly (Jean-Pierre), en remplacement de M. Sylvestre (Lucien).

  • Au titre des distributeurs d'eau

    Titulaire : M. Ermenault (Jean-Pierre), en remplacement de M. Massoulie (Pierre).

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