Arrêté du 10 décembre 2003 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

NOR : AGRP0302534A
JORF n°299 du 27 décembre 2003
Texte n° 108

Version initiale


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 10 décembre 2003, M. Bernard Devenat est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales, au titre de représentant des salariés, en remplacement de M. Pierre Brillard, admis à la retraite.
    Le mandat de M. Bernard Devenat prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.

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