Arrêté du 23 février 1994 portant nomination (ingénieurs des travaux ruraux)

NOR : AGRA9400389A
JORF n°53 du 4 mars 1994

Version initiale

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 février 1994, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux à compter du 1er janvier 1994:
    M. Mieussens (Jean).


    M. Pommier (André), détaché.
    M. Rolland (Jean).
    M. Giersch (Pierre).
    M. Didier (Armand).
    M. Steunou (Jean).
    M. Touillon (Noël).
    M. Weecksteen (Christian).

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