Arrêtés du 23 juillet 1996 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version initiale

  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre du travail et des affaires sociales en date du 23 juillet 1996, les professeurs des universités - praticiens hospitaliers (disciplines médicales) dont les noms suivent, affectés auprès des universités désignées ci-après, sont admis à faire valoir leurs droits à pension de retraite à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi en application des lois du 13 septembre 1984 et du 20 juillet 1992.
    Les intéressés seront maintenus en fonctions jusqu'à la fin de l'année universitaire 1996-1997.

    Aix-Marseille-II


    M. Gabriel (Bernard), à compter du 27 juillet 1997.


  • Angers


    M. Cavellat (Jean-François), à compter du 7 décembre 1996.


  • Caen


    M. Mandard (Jean-Claude), à compter du 27 juillet 1997.


  • Dijon


    M. Thierry (André), à compter du 11 juillet 1997.


  • Grenoble-I


    M. Sarrazin (Roger), à compter du 21 avril 1997.


  • Lille-II


    M. Gautier (Claude), à compter du 6 février 1997.
    M. Piquet (Jean-Jacques), à compter du 29 juin 1997.


  • Lyon-I


    M. Archimbaud (Jean-Pierre), à compter du 19 janvier 1997.
    M. Hermier (Michel), à compter du 9 décembre 1996.
    M. Motin (Jean), à compter du 16 juillet 1997.
    M. Paupert-Ravault (Maurice), à compter du 28 mars 1997.
    M. Sepetjan (Maurice), à compter du 19 avril 1997.


  • Montpellier-I


    Mme Sagner (Arlette), épouse Serre, à compter du 6 avril 1997.


  • Nancy-I


    M. Cherrier (François), à compter du 8 janvier 1997.
    M. Percebois (Gilbert), à compter du 2 novembre 1996.


  • Nice


    M. Le Bas (Pierre), à compter du 9 avril 1997.


  • Paris-V - Cochin - Port-Royal


    M. Morisot (Pierre), à compter du 29 janvier 1997.


  • Paris-V - Necker - Enfants malades


    M. Berthelot (Pierre), à compter du 7 octobre 1996.
    M. Rigault (Pierre), à compter du 25 novembre 1996.


  • Paris-V - Ouest


    M. Quevauvilliers (Désiré, Jacques), à compter du 12 janvier 1997.


  • Paris-VI - La Pitié - La Salpêtrière


    M. Legrand (Jean-Claude), à compter du 18 mars 1997.


  • Paris-VI - Saint-Antoine


    M. Amstutz (Philippe), à compter du 11 novembre 1996.
    M. Bodin (François), à compter du 5 juin 1997.
    M. Boury (Guy), à compter du 13 avril 1997.
    Mme Lang (Geneviève), épouse Delzant, à compter du 13 mai 1997.


  • Paris-VII - Bichat-Beaujon


    M. Begue (Jacques), à compter du 14 décembre 1996.
    M. Rueff (Bernard), à compter du 15 février 1997.


  • Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis


    M. Idatte (Jean-Marie), à compter du 28 septembre 1996.
    M. Najean (Yves), à compter du 20 janvier 1997.


  • Poitiers


    M. Demange (Jean), à compter du 8 juillet 1997.


  • Reims


    M. Borel (Jacques), à compter du 28 avril 1997.


  • Rennes-I


    Mme Auger (Lise), épouse Cloarec, à compter du 9 avril 1997.


  • Rouen


    M. Le Fur (René), à compter du 12 juin 1997.


  • Toulouse-III


    M. Regnier (Claude), à compter du 27 avril 1997.


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