Arrêté du 22 mars 2002 portant nomination auprès des commissions spécialisées des marchés

NOR : ECOM0260912A
JORF n°75 du 29 mars 2002
Texte n° 31

Version initiale


  • Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 22 mars 2002 :
    Sont nommés membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1 :


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de l'équipement


    M. Cyrot (Dominique), ingénieur général des ponts et chaussées, représentant titulaire.
    M. Trientz (Jean-Bernard), attaché principal d'administration centrale, représentant suppléant.


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de la culture


    M. Crespelle (Raphaël), représentant titulaire.
    Mme Meyer-Lereculeur (Catherine), représentante suppléante.


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de la défense


    M. Ertoran (René), contrôleur général des armées, représentant titulaire.
    M. Giner (Christian), contrôleur des armées,
    M. Couderc (Pierre), contrôleur des armées,
    M. Mattiucci (Sylvain), contrôleur des armées,
    représentants suppléants.


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de l'éducation


    M. Bernet (Eric), représentant titulaire.
    M. Dumas (François),
    M. Bergeonneau (Thierry),
    Mme Le Roi (Virginie),
    Mme Dessagnes (Annick),
    Mme Bourghoud (Valérie),
    représentants suppléants.
    Sont nommés membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2 :


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de l'équipement


    M. Farran (Pierre), ingénieur général des ponts et chaussées, représentant titulaire.
    M. Trientz (Jean-Bernard), attaché principal d'administration centrale, représentant suppléant.


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de la culture


    Mme Perez (Véronique), représentante titulaire.
    Mme Ballu (Elisabeth), représentante suppléante.


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de la justice


    M. Bellin (Jean-Louis), représentant titulaire.
    Mme Lacascade (Irène), représentante suppléante.


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de l'intérieur


    Mme Sené-Rouquier (Virginie), représentante titulaire.
    M. Hodel (Lionel), représentant suppléant.
    Sont nommés membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement :


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de la défense


    M. Kauffmann (Gérard), contrôleur général des armées,
    M. Delor (Bruno), ingénieur général de l'armement,
    représentants titulaires.
    M. Piotre (Christian), contrôleur général des armées,
    Mme Le Noan (Anne-Chantal), contrôleuse des armées,
    M. d'Ozouville (Damien), contrôleur des armées,
    Mme Chardigny (Claudine),
    Mme Girard (Valérie),
    représentants suppléants.


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de l'intérieur


    M. Ladreyt (Jean-Pierre), représentant titulaire.
    Mlle Séguin (Stéphanie), représentante suppléante.


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de l'industrie


    M. Blin (Jean-Paul), représentant titulaire.
    M. Ferrandery (Michel), représentant suppléant.
    Sont nommés membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications :


    En qualité de représentants
    du ministre chargé de l'intérieur


    M. Teillard (Jérôme), représentant titulaire.
    M. Bouton (Jean-François), représentant suppléant.


    Pour le ministre chargé de la défense


    M. Dunoyer de Noirmont (Charles), contrôleur général des armées, représentant titulaire.
    M. Gatin (Marc), contrôleur des armées,
    M. Tardieu de Maleissye Melun (Philippe), contrôleur des armées,
    M. Valtaud (Alain) contrôleur des armées,
    représentants suppléants.


    En qualité de représentants du ministre chargé de l'équipement


    M. Soucheleau (Alain), ingénieur général de l'aviation civile, représentant titulaire.
    M. Finot (Jean-Claude), ingénieur en chef de l'aviation civile, représentant suppléant.


    En qualité de représentants du ministre chargé de l'industrie


    M. Caillas (Claude), ingénieur de l'armement, représentant titulaire.
    Mme Stirchler-Anglebert (Carine), contrôleuse principale du Trésor public, représentante suppléante.
    Sont nommés membres de la commission des marchés d'informatique :


    En qualité de représentants du ministre chargé de la défense


    M. Bourrel (Franck), contrôleur des armées, représentant titulaire.
    M. Bioche (Frédéric), contrôleur général des armées,
    M. Sornat (Claude), contrôleur général des armées,
    M. Le Grand de Mercey (Stanislas), contrôleur des armées,
    M. Chavasse-Frétaz (Emmanuel), contrôleur des armées,
    représentants suppléants.


    En qualité de représentants du ministre chargé de l'économie


    M. Sapin (Claude), représentant titulaire.
    M. Jean-Louis (Pierre),
    M. Godot (Christophe),
    M. Bayen (François),
    représentants suppléants.


    En qualité de représentants du ministre chargé de l'intérieur


    M. Moraud (Jean-Christophe), représentant titulaire.
    Mme Villeneuve (Joseline), représentante suppléante.


    En qualité de représentants du ministre chargé de l'éducation


    M. Blanché (Michel), représentant titulaire.
    M. Ajuelos (Philippe), représentant suppléant.
    Sont nommés membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1 :


    En qualité de représentants du ministre chargé de la défense


    M. Schuster (Jean-Louis), contrôleur général des armées, représentant titulaire.
    M. Grollemund (Gilles), contrôleur général des armées,
    M. Giannesini (Jean), contrôleur des armées,
    M. Van Ackere (Patrice), contrôleur des armées,
    représentants suppléants.


    En qualité de représentants du ministre chargé de l'industrie


    M. L'Homer (Odet), représentant titulaire.
    M. Tellier (Jacques), représentant suppléant.


    En qualité de représentants du ministre chargé de la recherche


    M. Maillaux (Yves), attaché principal d'administration centrale, représentant titulaire.
    M. Royer (Daniel), représentant suppléant.


    En qualité de représentants du ministre chargé de la santé


    M. Beoutis (Didier), représentant titulaire.
    M. Tavares Da Souza (Julien),
    Mme Flamant (Christine),
    représentants suppléants.
    Sont nommés membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2 :


    En qualité de représentants du ministre chargé de l'intérieur


    M. Arnoux (Raphaël), représentant titulaire.
    Mme Escriva (Marie-Josée), représentante suppléante.


    En qualité de représentants du ministre chargé de l'éducation


    M. Hubert (Jean-Marie), représentant titulaire.
    M. Murzeau (Christian),
    M. Demassiet (Bernard),
    M. Bazire (Jean-Michel),
    M. Ladvie (Jean-Jacques),
    représentants suppléants.


    En qualité de représentants du ministre chargé de l'économie


    M. Igonin (André), représentant titulaire.
    Mme de Castelnau (Sophie),
    M. Lamy (Ludovic),
    représentants suppléants.
    Les nominations prévues ci-dessus prennent effet à compter du 31 mars 2002.

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