Décrets du 10 février 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version initiale

  • Par décret du Président de la République en date du 10 février 1994, les personnels dont les noms suivent sont nommés en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines), pour une durée de trois ans à compter du 1er septembre 1993, à l'université Rennes-II:
    Mme Francine Cuel, de nationalité française;
    M. Dominique Boullier, de nationalité française;
    M. Jean-Yves Ruaux, de nationalité française.
    Les intéressés pourront, sur leur demande, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenus en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l'éducation nationale.
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