Arrêté du 5 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation

Version initiale

  • Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 5 septembre 2001, conformément aux dispositions de l'article R. 531-4 du code de la consommation, sont nommés au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation, pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois :

    En qualité de représentants des consommateurs et usagers :

    M. Antoine (Philippe) ;

    M. Avril (Eric) ;

    M. Boisseau (Claude) ;

    M. Huguet (Yves) ;

    Mme Jannet (Chantal) ;

    M. Peinoit (Jean-Pierre) ;

    Mme Vignau (Martine).

    En qualité de représentants de l'Etat :

    M. Larrouturou (Jean-Yves) désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

    M. Vermeulen (Patrice) désigné par le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation.

    En qualité de représentants élus par le personnel de l'Institut national de la consommation :

    Mlle Roux (Karine) ;

    Mme Lamoussière (Corinne).

    En qualité de personnalités qualifiées :

    M. Babusiaux (Christian) ;

    M. Gicquel (Roger) ;

    M. Grange-Cabane (Alain) ;

    M. Paillotin (Guy) ;

    Mme Vedrine (Michèle).

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