Arrêté du 4 décembre 2008 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

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  • Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 4 décembre 2008, M. Callier (Raphaël, Gérard, Daniel) est nommé notaire à la résidence de Besançon (Doubs), en remplacement de M. Hutin (Bernard, Marie, André), démissionnaire.

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