Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2018-2019


    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires économiques
    1ère séance du mercredi 26 juin 2019
    Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Anne-Marie Bertrand, Yves Bouloux, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Catherine Conconne, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Laurent Duplomb, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Michel Magras, Jean-François Mayet, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Robert Navarro, Sylviane Noël, Jackie Pierre, Catherine Procaccia, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Évelyne Renaud-Garabedian, Denise Saint-Pé, Jean-Claude Tissot.
    Excusés  : Alain Bertrand, Martial Bourquin, Jean-Pierre Decool, Xavier Iacovelli, Valérie Létard, Sophie Primas.
    Ont délégué leur droit de vote  : Martial Bourquin, François Calvet, Anne Chain-Larché, Daniel Dubois, Valérie Létard, Sophie Primas.
    2ème séance du mercredi 26 juin 2019
    Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Anne-Marie Bertrand, Yves Bouloux, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Catherine Conconne, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Laurent Duplomb, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Michel Magras, Jean-François Mayet, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Robert Navarro, Sylviane Noël, Jackie Pierre, Catherine Procaccia, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Évelyne Renaud-Garabedian, Denise Saint-Pé, Jean-Claude Tissot.
    Excusés  : Alain Bertrand, Martial Bourquin, Jean-Pierre Decool, Xavier Iacovelli, Valérie Létard, Sophie Primas.
    Ont délégué leur droit de vote  : Martial Bourquin, François Calvet, Anne Chain-Larché, Daniel Dubois, Valérie Létard, Sophie Primas.
    3ème séance du mercredi 26 juin 2019
    Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Anne-Marie Bertrand, Yves Bouloux, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Catherine Conconne, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Laurent Duplomb, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Michel Magras, Jean-François Mayet, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Robert Navarro, Sylviane Noël, Jackie Pierre, Catherine Procaccia, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Évelyne Renaud-Garabedian, Denise Saint-Pé, Jean-Claude Tissot.
    Excusés  : Alain Bertrand, Martial Bourquin, Jean-Pierre Decool, Xavier Iacovelli, Valérie Létard, Sophie Primas.
    Ont délégué leur droit de vote  : Martial Bourquin, François Calvet, Anne Chain-Larché, Daniel Dubois, Valérie Létard, Sophie Primas.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    1ère séance du mercredi 26 juin 2019
    Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Sophie Joissains, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Troendlé.
    Excusés  : Henri Leroy, Claudine Thomas, Dany Wattebled.
    Ont délégué leur droit de vote  : Françoise Gatel, François Grosdidier, Muriel Jourda, Henri Leroy, Vincent Segouin, Lana Tetuanui, Claudine Thomas, Dany Wattebled.
    2ème séance du mercredi 26 juin 2019
    Présents  : Philippe Bas, Jacques Bigot, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Sophie Joissains, Muriel Jourda, Jean-Yves Leconte, Hervé Marseille, Marie Mercier, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour.
    Excusés  : Henri Leroy, Claudine Thomas, Dany Wattebled.
    Ont délégué leur droit de vote  : Françoise Gatel, François Grosdidier, Henri Leroy, Vincent Segouin, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.


    Convocations


    Commission des affaires économiques
    Ouvertes au public et à la presse. Captation vidéo.
    I. - Mardi 2 juillet 2019 à 17 heures (Salle Clemenceau)
    1 - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat ;
    2 - Questions diverses.
    II. - Mercredi 3 juillet 2019 à 9 h 30 (Salle Médicis)
    1 - Audition, sous forme de table ronde, sur le thème de la qualité frauduleuse des steaks hachés fournis aux associations caritatives :
    À 9 h 30
    . M. Jacques Bailet, Président du réseau des Banques Alimentaires ;
    . M. Olivier Grinon, Membre du Bureau national du Secours populaire français ;
    . M. Patrice Blanc, Président des Restos du Cœur ;
    . M. Anne Bideau, Directrice des activités bénévoles et de l'engagement de la Croix-Rouge française ;
    À partir de 10 h 30
    . M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale (DGCS) ;
    . Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ;
    . Mme Christine Avelin, directrice générale de FranceAgrimer ;
    2 - Questions diverses.
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Mardi 2 juillet 2019 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
    1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 598 (2018-2019) sur le projet de loi n° 573 (2018-2019) portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (Rapporteur : M. Claude Kern).
    Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 1er juillet 2019 à 12 heures
    2° Questions diverses.
    Mercredi 3 juillet 2019 à 9 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau - côté vestiaire) puis à 14 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Damian Collins, président de la commission « Numérique, Culture, Médias et Sport » de la Chambre des communes britannique, M. Julian Knight et Mme Jo Stevens, membres, sur le rapport final de la commission sur la désinformation et les « fausses nouvelles » publié le 18 février 2019.
    2° Questions diverses.
    À 14 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
    1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 582 (2018-2019) sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (Rapporteur : M. David Assouline).
    Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est expiré.
    2° Questions diverses.
    Mission d'information « Transports aériens et aménagement des territoires »
    Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
    Mardi 2 juillet 2019 à 16 heures (Salle René Monory)
    1° Audition de M. Patrick Gandil, Directeur général de l'aviation civile ;
    2° Questions diverses.
    Jeudi 4 juillet 2019 à 11 heures (Salle René Monory)
    À 11 heures (Salle René Monory)
    1° Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports ;
    2° Questions diverses.
    À 12 heures (Salle René Monory)
    1° Audition de M. Pierre-Olivier Bandet, Directeur général-adjoint de Air France HOP ;
    2° Questions diverses.


    Nominations de rapporteurs


    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Mme Marta de CIDRAC a été nommée rapporteure au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (sous réserve de son dépôt).


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission des affaires sociales
    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé : Lundi 15 juillet 2019 12h00
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet : Vendredi 5 juillet 2019 12h00
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement : Mercredi 10 juillet 2019 17h00
    Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Mercredi 10 juillet 2019 17h00
    Commission des finances
    Projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés : Lundi 8 juillet 2019 12h00
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    Proposition de loi visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires : Mercredi 17 juillet 2019 12h00

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