Commissions mixtes paritaires

Version initiale


  • Commissions mixtes paritaires


    1. Composition
    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions


    A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le mercredi 29 mars 2023 et par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée :


    Députés

    Titulaires

    Suppléants

    M. Sacha Houlié

    M. Bertrand Sorre

    M. Guillaume Vuilletet

    M. Julien Odoul

    M. Thomas Rudigoz

    M. Ugo Bernalicis

    M. Jordan Guitton

    M. Roger Vicot

    Mme Élisa Martin

    Mme Sandra Regol

    M. Maxime Minot

    M. Stéphane Peu

    M. Philippe Latombe

    M. Jean-Félix Acquaviva

    Sénateurs

    Titulaires

    Suppléants

    M. François-Noël Buffet

    Mme Catherine Di Folco

    Mme Agnès Canayer

    Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Mme Florence Lassarade

    Mme Chantal Deseyne

    M. Claude Kern

    M. Loïc Hervé

    M. Jérôme Durain

    Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    M. Jean-Jacques Lozach

    M. Bernard Fialaire

    M. Thani Mohamed Soilihi

    Mme Éliane Assassi


    2. Réunions
    Jeudi 30 mars 2023


    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier,
    A 10 h 30 Sénat, salle n° 67 (salle de la commission de l'aménagement du territoire, galerie sud) :


    - nomination du bureau ;
    - nomination des rapporteurs ;
    - examen des dispositions restant en discussion de la proposition de loi.


    Mardi 4 avril 2023


    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions,
    A 17 h 30 Sénat, salle n° 216 (salle de la commission des lois) :


    - nomination du bureau ;
    - nomination des rapporteurs ;
    - examen des dispositions restant en discussion du projet de loi.

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