Arrêté du 27 avril 2023 portant nomination au Conseil national de l'air

Version initiale


  • Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 27 avril 2023 sont nommés au Conseil national de l'air :


    En tant que représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés


    Pour le ministre chargé de l'environnement :
    Titulaire : M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat.
    Suppléante : Mme Caroline MAHE-DECKERS, cheffe du bureau de la qualité de l'air.
    Titulaire : Mme Agnès LEFRANC, sous-directrice santé-environnement, produits chimiques agriculture.
    Suppléante : Mme Emilie HILLION, cheffe du bureau santé-environnement.
    Titulaire : Mme Alice-Anne MEDARD, directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nouvelle Aquitaine.
    Suppléante : Mme Marie-Françoise BAZERQUE, directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
    Pour le ministre chargé du logement :
    Titulaire : Mme Hélène BERTIC, adjointe au chef du bureau de la qualité et de la réglementation technique de la construction.
    Suppléante : Mme Edwige VERNIER, chargée d'études bâtiment santé.
    Pour le ministre chargé des transports :
    Titulaire : Mme Sandra FIORITI, cheffe de la mission de la synthèse et de l'analyse stratégiques.
    Suppléante : Mme Margot PARCAROLI-RUIZ, cheffe de mission.
    Pour le ministre chargé de la santé :
    Titulaire : Mme Caroline PAUL, cheffe du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques.
    Suppléant : M. Valérian GRATPAIN, chargé du dossier qualité de l'air extérieur.
    Pour le ministre chargé de l'intérieur :
    Titulaire : Mme Louise CHENILLET, chargée de mission politiques publiques environnement, santé, agriculture, Europe à la direction du management de l'administration territoriale et de l'encadrement supérieur.
    Suppléante : Mme Elise DASSONVILLE, adjointe à la cheffe du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales.
    Titulaire : Mme Sophie THIBAULT, préfète du Val-de-Marne.
    Suppléant : M. Lionel BEFFRE, préfet de Seine-et-Marne.
    Pour le ministre chargé de l'agriculture :
    Titulaire : M. Arnaud DUNAND, sous-directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires.
    Suppléant : M. Edouard PAILLETTE, adjoint au chef du bureau eau, sols et économie circulaire.
    Pour le ministre chargé de l'industrie :
    Titulaire : Mme Marie-Laure WOLF, cheffe de projet à la sous-direction de la politique industrielle.
    Suppléant :
    Pour l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie :
    Titulaire : Mme Nadine DUESO, cheffe du service qualité de l'air.
    Suppléant : M. Gilles AYMOZ, directeur adjoint villes et territoires durables.
    Pour le laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air :
    Titulaire : M. Marc DURIF, directeur exécutif.
    Suppléante : Mme Sabine CRUNAIRE, chargée de mission.


    En tant que députée


    Titulaire : Mme Claire PITOLLAT, députée des Bouches-du-Rhône.


    En tant que sénateur


    Titulaire : M. Guillaume CHEVROLLIER, sénateur.


    En tant que représentants des collectivités territoriales


    Pour l'Association des maires de France :
    Titulaire : Mme Anita DI MURRO, maire de Pusignan.
    Titulaire :
    Titulaire :
    Suppléant : M. Denis MERVILLE, maire de Sainneville.
    Suppléant :
    Suppléant :
    Pour Régions de France :
    Titulaire : Mme Stéphanie MODDE, vice-présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté.
    Titulaire : M. Olivier BLOND, conseiller régional de la région Ile-de-France.
    Titulaire : M. Jean-François BRIDET, vice-président de la région Centre-Val de Loire.
    Suppléant : M. Roland MARION, conseiller régional de la région Pays de la Loire.
    Suppléant : M. Yves TROUSELLE, conseiller régional de la région Nouvelle-Aquitaine.
    Suppléante : Mme Agnès LANGEVINE, vice-présidente de la région Occitanie.
    Pour l'Assemblée des départements de France :
    Titulaire : M. Belaïde BEDREDDINE, vice-président du conseil départemental de Seine-Saint-Denis.
    Titulaire : Mme Brigitte VERMILLET, vice-présidente du conseil départemental de l'Essonne.
    Titulaire : Mme Valérie NOUVEL, vice-présidente du conseil départemental de la Manche.
    Suppléante : Mme Faustine FAURE, chargée de mission transition écologique au conseil départemental de la Seine-Saint-Denis.
    Suppléant : M. Nicolas MEARY, vice-président du conseil départemental de l'Essonne.
    Suppléant : M. Alexandre PUEYO, conseiller départemental délégué du département du Val-d'Oise.
    Pour le groupement des autorités responsables de transport :
    Titulaire : Mme Christine SEGUINAU, vice-présidente du GART, déléguée transition énergétique, conseillère régionale de la région Nouvelle-Aquitaine.
    Suppléant :
    Pour France urbaine :
    Titulaire : Mme Françoise SCHAETZEL, conseillère municipale de la ville de Strasbourg, conseillère de l'Eurométropole de Strasbourg.
    Titulaire : M. Jean-François DODET, vice-président de Dijon Métropole.
    Suppléant : M. Maxime GHESQUIERE, conseiller municipal délégué à la mairie de Bordeaux.
    Suppléante : Mme Laure MILLER, députée de la Marne.


    En tant que représentants des professionnels


    Pour le Mouvement des entreprises de France et l'Association française des entreprises privées :
    Titulaire : M. Franck CHEVALLIER, directeur technique raffinage, sécurité et environnement de l'UFIP Energie et Mobilité.
    Suppléant : M. Nicolas LE BIGOT, directeur affaires techniques environnementales et réglementaires pour la plateforme automobile.
    Pour la Fédération nationale des transports routiers :
    Titulaire : M. Erwan CELERIER, délégué aux affaires techniques, environnement et innovation.
    Suppléante : Mme Florence BERTHELOT, déléguée générale.
    Pour la Fédération française du bâtiment :
    Titulaire : Mme Stéphanie COULLON, ingénieure à la direction des affaires techniques.
    Suppléant : M. Pascal HOUSSET, président de l'Union des Métiers du Génie Climatique, de la Couverture et de la Plomberie.
    Pour le Syndicat des énergies renouvelables :
    Titulaire : M. Alexandre ROESCH, délégué général.
    Suppléante : Mme Valérie WEBER-HADDAD, directrice en charge des filières chaleur, froid et transports.
    Pour Chambre d'agriculture France :
    Titulaire : Mme Edwige KERBORIOU, référente qualité de l'air.
    Suppléant : M. Pascal FEREY, vice-président de la commission environnement.
    Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles :
    Titulaire : M. Thierry COUE, président de la commission environnement.
    Suppléante : Mme Neilly LECORRE-GABENS, cheffe du service environnement.
    Pour la Fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique :
    Titulaire : M. Etienne DE VANSSAY, président.
    Suppléante : Mme Sylvie PERDRIEL, trésorière.
    Pour l'Ordre des médecins :
    Titulaire : Mme Françoise STOVEN, docteur.
    Suppléante : Mme Sophie DESMEDT VALESTEGUI, docteur.


    En tant que représentants d'organisations syndicales représentatives


    Pour la Confédération française démocratique du travail :
    Titulaire : M. Pascal DAUDON, membre de la CFDT chimie énergie.
    Suppléante : Mme Rafica NOOR ROUAZMI, membre de la CFDT transport environnement.
    Pour la Confédération générale du travail force ouvrière :
    Titulaire : M. Ludovic LANZI, secrétaire général du syndicat national des salariés de la qualité de l'air.
    Suppléante : Mme Magali MONIER, secrétaire générale adjointe du SNTMA FO.
    Pour la Confédération française de l'encadrement-confédération générale des cadres :
    Titulaire : Mme Madeleine GILBERT, membre CFE-CGC.
    Suppléant : M. François MOREUX, membre CFE-CGC.


    En tant que représentants des associations, fondations et autres organismes


    Pour France nature environnement :
    Titulaire : Mme Anne LASSMAN-TRAPPIER, référente qualité de l'air.
    Titulaire : Mme Régine LANGE, référente en risques industriels, climat et air.
    Suppléante : Mme Alexandra FROMENT, animatrice du réseau santé environnement.
    Suppléante : Mme Pierrette SAUPIN, responsable du pôle national prévention.
    Pour le Réseau action climat France :
    Titulaire : M. Valentin DESFONTAINES, responsable mobilités durables.
    Suppléant : M. Pierre LEFLAIVE, responsable transports.
    Pour Agir pour l'environnement :
    Titulaire : M. Stephen KERCKHOVE, directeur général.
    Suppléante : Mme Marie-Jeanne HUSSET, présidente.
    Pour la Fédération nationale des associations d'usagers des transports :
    Titulaire : M. Jean-François HOGU, président de la FNAUT Centre-Val de Loire et membre du bureau national de la FNAUT.
    Suppléant : M. Sylvain BLANQUET, président de l'association métro Rigollots-val de Fontenay, association membre de l'AUT FNAUT Ile-de-France.
    Pour le Conseil national des associations familiales laïques :
    Titulaire : Mme Nicole DAMON, membre du CNAFAL.
    Suppléant : M. François VETTER, membre du CNAFAL.
    Pour la Fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires :
    Titulaire : Mme Marie-Agnès WISS-LAURENT, présidente.
    Suppléant : M. Daniel VIGIER, membre de la FFAAIR.


    En tant que personnalités qualifiées


    Pour la Fédération Atmo-France :
    Titulaire : Mme Catherine HERVIEU, présidente d'Atmo Bourgogne Franche-Comté.
    Titulaire : M. Jacques PATRIS, président d'Atmo Hauts de France.
    Pour Santé publique France :
    Titulaire : M. Guillaume BOULANGER, responsable de l'unité qualité des milieux de vie et du travail et santé des populations.
    Pour l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail :
    Titulaire : Mme Marion KEIRSBULCK, cheffe de l'unité d'évaluation des risques liés à l'air à la direction de l'évaluation des risques.
    Pour l'Institut national de l'environnement industriel et des risques :
    Titulaire : M. Raymond COINTE, directeur général.
    Pour le Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique :
    Titulaire : Mme . Nadine ALLEMAND, directrice adjointe.
    Pour l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur :
    Titulaire : M. Driss SAMRI, directeur opérationnel à la direction santé confort du centre scientifique et technique du bâtiment.


    En tant que personnalités désignées en raison de leur compétence


    Titulaire : Mme Isabelle MOMAS, professeur des universités.
    Titulaire : M. Denis CHARPIN, président de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique.
    Titulaire : M. Gilles CORDES, responsable du programme qualité de l'air à l'Institut français du pétrole et des énergies nouvelles.
    Titulaire : M. Alain CHABROLLE, membre du conseil d'administration de France nature environnement.
    Titulaire : M. Jean-Guy BARTAIRE, président du conseil d'administration du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution.
    Titulaire : M. Serge NOCODIE, vice-président du Réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement.
    Sont désignés parmi les membres du Conseil national de l'air :
    Mme Claire PITOLLAT en qualité de présidente ;
    M. Alain CHABROLLE, en qualité de vice-président ;
    Mme Isabelle MOMAS en qualité de vice-présidente.
    L'arrêté du 8 janvier 2020 portant nomination au Conseil national de l'air est abrogé.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 201,6 Ko
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