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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Sections internationales néerlandaises

Programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde

NOR : MENE2207938A

Arrêté du 17-3-2022 - JO du 3-4-2022

MENJS - DGESCO C1-3

Vu Code de l'éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêté du 6-8-2021 ; avis du CSE du 16-3-2022

Article 1 - Le programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales néerlandaises est fixé par l'annexe du présent arrêté.

 

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2022.

 

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. 

 

Fait le 17 mars 2022

Pour le ministre et par délégation,
Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,
Didier Lacroix